Assurance-vieillesse et survivants AVS

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Mesures de réinsertion

Préparation en vue de la réadaptation professionnelle.

La réadaptation socioprofessionnelle et les mesures d'occupation sont destinées en particulier aux assurés atteints d'un handicap psychique. Elles doivent permettre à ceux-ci de bénéficier de mesures d'ordre professionnel visant un retour sur le marché du travail primaire. Une personne n'a droit à des mesures de réinsertion que durant une année au maximum.

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AVS - AI
 | Informations juridiques
http://www.avs-ai.info/iv/00127/00251/index.html?lang=fr